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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – CFMSOULIERS.COM
1. ÉDITEUR DU SITE
Le Site cfmsouliers.com est un site vitrine édité par Carol Faucheux Masson, dont les coordonnées sont disponibles dans les mentions légales.
2. OBJET DU SITE
Ce Site a uniquement pour objectif de présenter visuellement et informativement la collection de souliers. Il ne constitue pas une plateforme de vente directe et aucune commande ni transaction n’est réalisée directement sur ce Site.
Les produits présentés sont vendus exclusivement via le site Sezane.com (le « Site de Vente Tiers »), vers lequel le visiteur peut être redirigé via des liens ou boutons d’achat.
3. RELATION CONTRACTUELLE ET VENTE
Aucune relation contractuelle de vente n’est conclue entre l’utilisateur et cfmsouliers.com du fait de la consultation du Site ou des produits qui y sont présentés.
Pour effectuer un achat, le visiteur doit :
- cliquer sur le lien redirigeant vers le Site de Vente Tiers,
- passer commande directement sur ce Site de Vente Tiers,
- et accepter les conditions générales de vente qui y sont propres.
Par conséquent, les conditions de vente applicables à toute commande de produits, y compris les prix, modalités de paiement, livraisons, retours, garanties et droit de rétractation, sont celles du Site de Vente Tiers, et non celles de cfmsouliers.com.
4. RESPONSABILITÉ
Le Site vitrine ne peut être tenu responsable :
- des informations, conditions, prix, disponibilités ou contenus du Site de Vente Tiers,
- des transactions, livraisons, expéditions, retours, remboursements,
- de la conformité légale ou contractuelle des ventes effectuées sur le Site de Vente Tiers,
- des erreurs ou inexactitudes concernant les produits présentés.
L’utilisateur est invité à consulter les conditions générales de vente du Site de Vente Tiers avant de finaliser toute transaction.
5. PRIX ET DISPONIBILITÉ
Les prix, informations et images visibles sur ce Site sont fournis à titre indicatif. cfmsouliers.com ne garantit en aucun cas leur exactitude et ne contrôle pas les conditions de vente réelles qui s’appliquent sur le Site de Vente Tiers.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus (textes, images, illustrations, etc.) présents sur cfmsouliers.com sont protégés par les règles de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sauf accord express.
7. LIENS VERS DES SITES TIERS
Ce Site peut contenir des liens vers d’autres sites (notamment le Site de Vente Tiers). cfmsouliers.com n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites externes, et l’utilisateur est invité à consulter leurs propres conditions générales et politiques.
8. DONNÉES PERSONNELLES
L’utilisation du Site est soumise à sa politique de confidentialité propre, accessible via le lien “Politique de confidentialité” sur le site. Cela couvre la collecte de données lors de la navigation mais n’a pas d’effet sur les traitements effectués par le Site de Vente Tiers.
9. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.